De nombreux secteurs d’activités sont soumis à différentes obligations dictées par des réglementations, des accords internationaux, nationaux ou locaux. Ces exigences renforcent la préservation de la santé et de la sécurité des personnes et la protection de l’environnement.

Toute entité légale, quel que soit son domaine, doit s’assurer de respecter les réglementations applicables à ses installations, à ses activités, à ses produits et services. Le non-respect d’une exigence peut conduire à des sanctions pouvant aller de la mise en demeure à l’amende voire à des peines de prison pour les responsables.

Afin de garantir la conformité de l’organisme, il est nécessaire de mettre en place un processus adapté.

Le processus de veille réglementaire à appliquer peut varier selon les professionnels, mais il existe néanmoins des méthodes standards. Habituellement, il est nécessaire de se baser sur quatre grands points essentiels:

• 1. Identifier toutes les réglementations liées aux activités, aux produits et services de l’entreprise. Cela passe par une identification exhaustive de tous les textes en vigueur, aussi bien au niveau local, national qu’international.
• 2. Évaluer le niveau de conformité de l’entreprise aux textes applicables. Toutes les exigences mentionnées dans les textes applicables doivent être évaluées dans tous les secteurs, services de l’entreprise.
• 3. Établir un plan d’action de correction des éventuels écarts. La réalisation des actions nécessite un suivi régulier afin de garantir la conformité aux réglementations dans les délais les plus courts.
• 4. Assurer la mise à jour régulière de la veille réglementaire pour intégrer les évolutions réglementaires et les modifications dans l’entreprise.

Pour un accompagnement efficace et personnalisé, OPTIM’QSE metà disposition des entreprises un outil de veille réglementaire HLINA VEILLE.

Cette plateforme connectée offre diverses possibilités aux utilisateurs et leur permet de rester au courant de toutes les réglementations en temps réel. Les textes y sont classés par domaines d’activités pour trouver facilement les réglementations relatives à chaque métier.

Pour une compréhension facile, les informations sont complètes et affichées clairement. Un module d’intégration permet aussi d’inclure des arrêtés ou décisions instaurés à une échelle locale plus restreinte.

L’outil HLINA VEILLE vous permet d’avoir un espace personnel et sécurisé qui vous permet :

• D’avoir la liste des textes applicables à vos activités après un paramétrage
• De faire votre évaluation de la conformité avec la possibilité de saisir les preuves
• De recevoir régulièrement des informations sur les évolutions des réglementations qui peuvent vous concerner
• De piloter la fréquence des réévaluations

OPTIM’QSE fournit également de nombreux services liés à la qualité, la santé-sécurité et l’environnement. L’entreprise dispense notamment des formations et effectue des missions de conseils, de consulting, d’audit ou d’externalisation en matière de veille réglementaire ou QSE .