La réglementation SEVESO III
1 jour
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connaissances préalables
Tous les salariés
Objectifs de la formation
Être capable de :
- Comprendre l’évolution de la réglementation pour l’encadrement des installations classées soumises à la directive SEVESO III et à l’arrêté modifié du 10 mai 2000 relatif à la prévention des accidents majeurs impliquant des substances ou des préparations dangereuses présentes dans certaines catégories d’ICPE soumises à autorisation.
- De quoi s’agit-il ?
- La directive Seveso 3 du 4 juillet 2012 a abrogé le 1er juin 2015 la directive Seveso 2. Outre la mise en cohérence avec le règlement CLP et l’intégration des dispositions d’information du public, il n’y a pas de nouvelles exigences significatives pour les établissements qui étaient déjà visés.
Programme de la formation
- 1. Le contexte réglementaire
- 2. L’étude des dangers
- 3. Le plan d’opération interne (POI)
- 4. Le plan de prévention des risques technologiques (PPRT)
- 5. La politique de prévention des accidents majeurs (PPAM)
- 6.Le transport de matières dangereuses
- 7.Les produits corrosifs ou irritants
- 8.Les produits toxiques ou nocifs
- 9.Les gaz inertes
- 10.Les autres risques
- 11.Les suivi obligatoires (GEREP, agence de l’eau…)
- 12.La vie de la structure en exploitation
- 13.Le système de gestion de la sécurité (SGS)
- 14.Procédure de manipulation
- 15.Consignes en cas d’incidents ou d’accidents